Nos objectifs
Préparation et organisation des Transhumances 2013 (non officielle) et 2014 (officielle!).
Aider au travers des projets pays et d’événements socioculturels et sportifs à la conservation et à la mise en valeur du patrimoine culturel calédonien.
Développement et enrichissement des liens sociaux autour de projets pays en Nouvelle Calédonie
Statuts de l'association
Article 1 : Constitution Et Objet
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant pour objet l’organisation et la promotion des Transhumances 2013 et 2014. Cette association a en charge la préparation et l’organisation de la Transhumance en relation avec l’ensemble des acteurs agricoles, institutionnels, économiques et sociaux impliqués dans la réussite du projet. Cette association a pour but d’aider, au travers de projets pays et d’évènements socio-culturels et sportifs, à la conservation et à la mise en valeur du patrimoine culturel attaché à la Nouvelle-Calédonie, au développement et à l’enrichissement des liens sociaux autour de projets pays.
Article 2 : Dénomination
La dénomination de l’association est « Les sentiers ».
Article 3 : Siege Social
Le siège social est fixé à Dumbéa, 56 route de Koé.
Article 4 : Composition
L’association se compose comme suit :
a) membres fondateurs
b) membres d’honneur
c) membres actifs ou adhérents
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées.
Article 5 : Le Comité D’organisation De La Transhumance (COT)
Le COT est composé des différentes commissions crées par le bureau, obligatoirement les commissions suivantes :
- Commission logistique
- Commission marketing et communication
- Commission financière
Les réunions plénières du COT regroupent le président de l’association, le vice-président, le secrétaire, le secrétaire adjoint, le trésorier, les présidents des commissions et le président du COT. Il peut se réunir en figuration réduite autour du bureau de l’association avec les présidents de commissions concernées par l’ordre du jour.
Le directeur du COT assiste à toutes les réunions du COT. Le président de l’association peut inviter d’autres personnalités qualifiées à assister aux réunions du COT.
Article 6 : Les Membres
a) Membres fondateurs : ce sont Fayard Frédéric, Harre olivier et Paireau Romain. Ce titre leur est octroyé à vie.
b) Membres d’honneur : ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Leur nomination est validée après un vote en assemblée générale ordinaire et avis favorable des membres fondateurs. Ils sont dispensés de cotisation.
c) Membres actifs ou adhérents : sont membres actifs ou adhérents les personnes physiques ou morales faisant partie des commissions du COT prévu par l’article 5 des présents statuts.
La qualité de membre se perd :
- Par démission écrite adressée au président
- Par exclusion prononcée par l’assemblée générale extraordinaire pour infraction aux présents statuts ou pour faute grave affectant le fonctionnement de l’association.
Article 7 : Ressources
Les ressources de l’association comprennent ;
1) Le montant des cotisations ;
2) Les subventions de l’Etat, du Gouvernement, des provinces, des Communes ;
3) Les dons manuels ;
4) Les prix des biens vendus par l’association ;
5) Les dons des établissements d’utilité publique ;
6) Et toutes autres ressources qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.
Article 8 : Conseil d’Administration
L'association est dirigée par un conseil d’administration, composé des trois membres fondateurs, augmenté sur décision du conseil de 0 à 9 membres élus pour deux années par l’assemblée générale à la majorité simple. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, un bureau composé de :
- Un président
- Un ou plusieurs vice-présidents
- Un secrétaire, un secrétaire adjoint
- Un trésorier
Les membres du bureau ne peuvent cumuler deux mandats de suite au même poste.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.
Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les semestres, sur convocation du président ou sur la demande du ¼ de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 9 : assemblée générale ordinaire
Au mois de juin tous les deux ans.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association;
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée;
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Article 10 : assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 9.
Article 11 : règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par les membres fondateurs et les membres d’honneurs qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Article 12: dissolution
En cas de cession d’activités, l’association Les Sentiers peut être dissoute par une assemblée générale. Prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Préparation et organisation des Transhumances 2013 (non officielle) et 2014 (officielle!).
Aider au travers des projets pays et d’événements socioculturels et sportifs à la conservation et à la mise en valeur du patrimoine culturel calédonien.
Développement et enrichissement des liens sociaux autour de projets pays en Nouvelle Calédonie
Statuts de l'association
Article 1 : Constitution Et Objet
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant pour objet l’organisation et la promotion des Transhumances 2013 et 2014. Cette association a en charge la préparation et l’organisation de la Transhumance en relation avec l’ensemble des acteurs agricoles, institutionnels, économiques et sociaux impliqués dans la réussite du projet. Cette association a pour but d’aider, au travers de projets pays et d’évènements socio-culturels et sportifs, à la conservation et à la mise en valeur du patrimoine culturel attaché à la Nouvelle-Calédonie, au développement et à l’enrichissement des liens sociaux autour de projets pays.
Article 2 : Dénomination
La dénomination de l’association est « Les sentiers ».
Article 3 : Siege Social
Le siège social est fixé à Dumbéa, 56 route de Koé.
Article 4 : Composition
L’association se compose comme suit :
a) membres fondateurs
b) membres d’honneur
c) membres actifs ou adhérents
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées.
Article 5 : Le Comité D’organisation De La Transhumance (COT)
Le COT est composé des différentes commissions crées par le bureau, obligatoirement les commissions suivantes :
- Commission logistique
- Commission marketing et communication
- Commission financière
Les réunions plénières du COT regroupent le président de l’association, le vice-président, le secrétaire, le secrétaire adjoint, le trésorier, les présidents des commissions et le président du COT. Il peut se réunir en figuration réduite autour du bureau de l’association avec les présidents de commissions concernées par l’ordre du jour.
Le directeur du COT assiste à toutes les réunions du COT. Le président de l’association peut inviter d’autres personnalités qualifiées à assister aux réunions du COT.
Article 6 : Les Membres
a) Membres fondateurs : ce sont Fayard Frédéric, Harre olivier et Paireau Romain. Ce titre leur est octroyé à vie.
b) Membres d’honneur : ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Leur nomination est validée après un vote en assemblée générale ordinaire et avis favorable des membres fondateurs. Ils sont dispensés de cotisation.
c) Membres actifs ou adhérents : sont membres actifs ou adhérents les personnes physiques ou morales faisant partie des commissions du COT prévu par l’article 5 des présents statuts.
La qualité de membre se perd :
- Par démission écrite adressée au président
- Par exclusion prononcée par l’assemblée générale extraordinaire pour infraction aux présents statuts ou pour faute grave affectant le fonctionnement de l’association.
Article 7 : Ressources
Les ressources de l’association comprennent ;
1) Le montant des cotisations ;
2) Les subventions de l’Etat, du Gouvernement, des provinces, des Communes ;
3) Les dons manuels ;
4) Les prix des biens vendus par l’association ;
5) Les dons des établissements d’utilité publique ;
6) Et toutes autres ressources qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.
Article 8 : Conseil d’Administration
L'association est dirigée par un conseil d’administration, composé des trois membres fondateurs, augmenté sur décision du conseil de 0 à 9 membres élus pour deux années par l’assemblée générale à la majorité simple. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, un bureau composé de :
- Un président
- Un ou plusieurs vice-présidents
- Un secrétaire, un secrétaire adjoint
- Un trésorier
Les membres du bureau ne peuvent cumuler deux mandats de suite au même poste.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.
Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les semestres, sur convocation du président ou sur la demande du ¼ de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 9 : assemblée générale ordinaire
Au mois de juin tous les deux ans.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association;
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée;
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Article 10 : assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 9.
Article 11 : règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par les membres fondateurs et les membres d’honneurs qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Article 12: dissolution
En cas de cession d’activités, l’association Les Sentiers peut être dissoute par une assemblée générale. Prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
- FONDATEUR